I. Informations générales

LYOMOULE SR est une Société Anonyme au capital de 30 000 € dont le siège social est situé au :
7 avenue de la Rize
69100 VILLEURBANNE
Tél. : 04 78 80 97 45

 

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 487 768 251 00026.

N° TVA intracommunautaire FR 13 487 768 251.

Code APE 2573 A.

 

Ce site est la propriété de la société LYOMOULE SR.

 

 

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POWERgraf’
Résidence Esterel Bay
10 avenue du Trayas - Miramar
06590 THEOULE SUR MER
Tél. : 06 66 82 66 69

 

Entreprise Individuelle immatriculée au registre INSEE sous le numéro 484 717 580 00042.

N° TVA intracommunautaire FR 81 484 717 580.

Code APE 9003 B.

 

 

Ce site est hébergé par :
OVH.COM

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

 

II. Informations d'ordre technique

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

 

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

 

Pour des raisons de maintenance, LYOMOULE SR pourra interrompre le site.

 

 

 

III. Mise en garde générale sur les informations diffusées

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement LYOMOULE SR.

 

Les informations diffusées sur ce site ne sont présentées qu'à titre informatif.

 

LYOMOULE SR fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

 

LYOMOULE SR se réserve le droit de corriger, lorsqu'elle le jugera opportun, le contenu de ce site. Toutefois, LYOMOULE SR ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises sur ce site ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.

 

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IV. Données nominatives

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Ces informations sont confidentielles et conservées par LYOMOULE SR.

 

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V. Droits de propriété et responsabilité

Tous droits de reproduction et de représentation réservés.

 

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VI. Hyperliens

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société LYOMOULE SR.

 

Aucun utilisateur du site ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse écrite et préalable de LYOMOULE SR.

 

 

 

VII. Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

 

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

 

Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.